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Préambule :
1 - Le Site Internet
Le Site Internet www.yatoomoinscher.com. est exploité par la SARL COTENORD.
Toute Commande validée par un Client (tel que ce terme est défini ci-après) sur le Site « Yatoomoinscher.com » implique l'acceptation préalable des présentes conditions générales.
2 - Identification et objet social de la société
SARL COTENORD est une société anonyme à responsabilité limitée de droit français au capital de 7622.45 Euros créée en 1952 , dont le siège social est situé 8, Cité d’Hauteville - 75010 Paris
COTENORD est inscrite au RCS de Paris sous le numéro de siret 542 036 868 00033 code APE 514J  , son numéro de TVA intracommunautaire est FR9454203686800033.
L'objet social de la société COTENORD est la vente de produits de consommation courante (à l’exception des produits réglementés) et la vente aux particuliers depuis 1952
3 - Objet des conditions générales de vente - Obligations réciproques
Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de biens et services proposés par yatoomoinscher.com au Client.
Les présentes conditions générales de vente sont rédigées en français et expriment les obligations, les droits du Client et de yatoomoinscher.com. En ce sens, le Client reconnaît accepter sans réserve l'intégralité des dispositions prévues aux présentes. yatoomoinscher.com  s'engage réciproquement à respecter les obligations qui lui incombent dans le cadre des présentes.

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